C’est à un véritable feu d’artifice boursier que l’on a pu assister en 2013. La métaphore pyrotechnique est d’autant mieux appropriée que les investisseurs dans leur grande majorité n’en ont été que les spectateurs, préférant prudemment rester à l’écart des marchés. Le traumatisme de la crise de 2008 n’a pas encore été surmonté, malgré la confirmation de la reprise économique américaine et l’amélioration des perspectives conjoncturelles en Europe.
Après toute hausse de grande ampleur, les marchés peuvent-ils continuer sur leur lancée? De nombreux analystes penchent pour une évolution favorable – ce qui n’est pas forcément bon signe –, en raison notamment du réservoir de détenteurs de capitaux qui hésitent à rentrer sur le marché des actions et qui pourraient passer à l’acte. Un tel scénario comblerait non seulement les investisseurs, mais aussi les promoteurs de fonds qui pourraient engranger les commissions de gestion accompagnant la hausse des volumes.
Ces commissions et autres frais constituent d’ailleurs l’une des rares certitudes que l’on puisse avoir sur les marchés financiers. Même si ce n’est plus tout à fait le cas actuellement, en raison d’un autre feu d’artifice, réglementaire cette fois, qui met en cause le principe des rétrocessions dans les fonds de placement. Il s’agit de la part de la commission de gestion que prélève le promoteur du fonds et qui est versée au distributeur pour ses services. Ces commissions au caractère occulte ont fait l’objet d’un arrêt historique du Tribunal fédéral (TF) en octobre 2012 appliqué au domaine des fonds de placement, qui exige la transparence vis-à-vis du client dans le cadre d’un mandat de gestion. Et, à moins qu’il n’y renonce expressément, ce client peut en demander le versement.
La place financière suisse paraît n’avoir guère souffert de cet arrêt du TF si l’on en croit un récent sondage qui fait montre du peu d’empressement des clients à se faire restituer des rétrocessions. Mais le feuilleton est loin d’être terminé, car leur statut juridique n’est pas figé: il dépend de l’évolution de la législation européenne, en l’occurrence de MiFID 2, soit la nouvelle mouture de la directive européenne sur les marchés financiers. Or celle-ci, qui vient de se conclure, a établi des règles plus contraignantes en matière de rétrocessions pour la gestion collective, notamment pour le conseil de produits.
Cependant, directive européenne ne rime pas pour autant avec uniformité législative. Et même au sein de l’UE, certains pays ont déjà pris les devants pour interdire les rétrocessions totalement, comme les Pays-Bas, ou partiellement, comme l’Angleterre. Dans un premier temps, on devrait donc connaître des situations plus ou moins hybrides. Par la suite, il est possible que les promoteurs, en Suisse comme dans le reste de l’Europe, finissent par privilégier des solutions sans rétrocessions, ainsi que c’est déjà le cas pour les investisseurs institutionnels. De toute façon, le marché est en cours de réorganisation pour se répartir autrement les commissions de gestion. Manifestement pas à l’avantage du petit client final.